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Conditions générales

En visitant ou en faisant des achats sur ce site Web, vous acceptez les conditions générales suivantes.

Tous les produits sont destinés à un usage personnel uniquement et ne peuvent être revendus.

Politique de retour 

PAPSmart acceptera les retours de tout produit non ouvert dans les 10 jours suivant la date d’achat initiale. Des frais de remise en stock de 10 % seront déduits du coût initial et un crédit sera émis pour la différence. Les frais d’expédition ne sont pas remboursables. Veuillez appeler notre bureau pour coordonner les modalités d’expédition avant de retourner l’article. Tout produit ayant été ouvert ne peut être retourné.

Remarque : un appareil CPAP, BiPAP ou APAP est considéré comme ouvert si des heures ont été enregistrées sur l’appareil.

Si un produit est reçu avec un défaut de fabrication, appelez notre bureau dans les 24 heures suivant sa réception afin de déterminer les prochaines étapes.

La plupart des appareils PAP sont assortis d’une garantie du fabricant de 2 ans couvrant les défauts de fabrication. Tout usage inapproprié de l’équipement peut annuler la garantie.

Garanties du fabricant

Les appareils CPAP, BiPAP et APAP sont assortis d’une garantie du fabricant. Si votre appareil présente un dysfonctionnement, appelez notre bureau au 1-800-986-6451 pour vérifier qu’il est toujours couvert par la garantie. Si tel est le cas, veuillez nous appeler pour organiser le retour. Les décisions relatives aux réclamations au titre de la garantie sont prises à la discrétion du fabricant. Le client est responsable de l’expédition de l’appareil à notre bureau. La réparation ou le remplacement de l’appareil défectueux peut prendre jusqu’à 4 semaines, selon le fabricant.

Adresses courriel

Les adresses courriel ne sont ni partagées, ni achetées, ni vendues par l’entremise de notre site ou de notre système de gestion des données. Votre adresse courriel est principalement utilisée pour communiquer l’état de votre commande. Nous pouvons utiliser votre adresse courriel pour vous envoyer des informations promotionnelles et vous tenir au courant des modifications apportées à notre site Web. Vous pouvez facilement vous désabonner de nos courriels en nous contactant à ce sujet.

Commandes annulées

Toutes les commandes annulées par le client sont assujetties à des frais administratifs de 10 % qui seront déduits du montant remboursé.

Acceptation des commandes, prix et annulations 

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser ou d’annuler toute commande pour quelque raison que ce soit. Certaines situations pouvant entraîner l’annulation de votre commande comprennent les limites des quantités disponibles à l’achat, les inexactitudes ou les erreurs dans les informations sur les produits ou les prix, ou le défaut de fournir la documentation réglementaire ou médicale obligatoire (telle qu’une ordonnance canadienne valide). 
La réception d’une confirmation de commande électronique ou sous une autre forme ne signifie pas que nous acceptons votre commande et ne constitue pas non plus une confirmation de notre offre de vente. Si votre commande est annulée après le traitement de votre paiement, nous émettrons immédiatement un remboursement intégral sur votre mode de paiement initial. 

Politique d’ordonnance PAPSmart exige une ordonnance valide pour chaque appareil PAP acheté.

Où dois-je envoyer mon ordonnance ?

Veuillez envoyer votre ordonnance par télécopieur au 1-888-395-1185. Une copie numérisée peut également être envoyée par courriel à info@papsmart.com. Veuillez nous contacter directement si vous éprouvez des difficultés à obtenir une ordonnance.

Résiliation

Nonobstant l’une ou l’autre de ces conditions d’utilisation, PAPSmart se réserve le droit, sans préavis et à sa seule discrétion, de résilier votre autorisation d’utiliser nos sites Web et de bloquer ou d’empêcher tout accès ou utilisation future de nos sites Web.

Expédition

PapSmart.com livre uniquement au Canada; les tarifs d’expédition standard s’appliquent, sauf indication contraire. 

Des questions ?

N’hésitez pas à nous contacter à tout moment pour toute question ou préoccupation. Nous sommes disponibles par courriel à l’adresse info@papsmart.com

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